Liste des délibérations / CS du 3 juillet 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
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Documents / Syndicat Mixte
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :
- DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
- DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
- DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)
- DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents
- DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs
Liste des délibérations / CS du 5 juin 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 5 juin 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentDélibérations du Comité Syndical du Lundi 27 Mars 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 27 mars au siège du SMBVA :
- DCS n°2023-08 : Compte de Gestion – Exercice 2022
- DCS n°2023-09 : Délégation permanente au Bureau – Saisine CDAC L752-4
Liste des délibérations / CS du 27 mars 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 27 mars 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentListe des délibérations / CS du 30 janvier 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 janvier 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentDélibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :
- DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
- DCS n°2023-02 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention
- DCS n°2023-03 : Compte de Gestion Provisoire – Exercice 2022
- DCS n°2023-04 : Compte Administratif – Exercice 2022
- DCS n°2023-05 : Affectation du résultat – Exercice 2022
- DCS n°2023-06 : Budget Primitif 2022 et appel des cotisations
- DCS n°2023-07 : DCS 2023-07 Saisine de la CDAC
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 12 décembre 2022
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :
- DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modification n°2
- DCS n°2022-25 : Avis dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU Orange – DECLPRO n°1
- DCS n°2022-26 : Décision modificative n°1 – exercice 2022
- DCS n°2022-27 : Programme Partenarial de l’AURAV année 2023
- DCS n°2022-28 : Débat sur les orientations budgétaires – Exercice 2023
- DCS n°2022-29 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2023
- DCS n°2022-30 : Appel anticipé partiel des cotisations 2023
- DCS n°2022-31 : Modification de la composition du Comité Syndical
- DCS n°2022-32 : Modification des statuts du SMBVA
Liste des délibérations / CS du 12 décembre 2022
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 12 décembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentDélibérations du Comité Syndical du Lundi 7 Novembre 2022
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :
- DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie Toulouse 20 septembre 2022
- DCS n°2022-21 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial permanent sur la durée du mandat
- DCS n°2022-22 : Désignation de membres supplémentaires pour l’AG de l’AURAV
- DCS n°2022-23 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical