Délibérations du Comité Syndical du 11 Juillet 2016

Publié le 19 juillet 2016

DCS n° 2016-14 : Avis PPA sur le PLU de Saze

ACTUALITÉS

28 mars 2024

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA : DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT … Continued

26 mars 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous