Délibération du Comité Syndical du Lundi 2 Décembre 2019

  • DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard
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  • DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
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  • DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
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  • DCS n°2019-36 : Programme Partenarial de l’AURAV et ses dispositions financières – année 2020
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  • DCS n°2019-37 : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels et son plan d’actions
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  • DCS n°2019-38 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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  • DCS n°2019-39 : Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-40 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2020
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  • DCS n°2019-41 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie
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