Délibérations du Comité Syndical du 25 Janvier 2016

Publié le 24 mars 2016

DCS n° 2016-01 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Déclaration de projet pour la reconversion du site Continental Nutrition
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DCS n° 2016-02 : Appel anticipé des cotisations – Année 2016
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DCS n° 2016-03 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissement – Année 2016
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ACTUALITÉS

28 mars 2024

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA : DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT … Continued

26 mars 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous