Annulation du Comité Syndical du SCoT le Lundi 16 Octobre 2017

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Octobre 2017 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Néant

Relevé des décisions du Bureau

  • Néant

Projets de délibérations :

  • N°1 : Installation du nouveau Comité Syndical
  • N°2 : Détermination du nombre de Vice-Présidents
  • N°3 : Élection des nouveaux Vice-Présidents
  • N°4 : Charte d’aménagement artisanal et commercial

Le Comité Syndical du 16 octobre est annulé et reporté à une date ultérieure.

En effet, nous sommes dans l’attente de l’arrêté inter-préfectoral concernant l’approbation de la modification des statuts du SMBVA, préalable indispensable à l’installation du nouveau Comité Syndical.

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