Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 17 Octobre 2016 à partir de 9h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Décision N°2016-03 : Contrat services « Berger Levrault Echanges Sécurisés »
- Arrêté N°2016-26 : Habilitant les fonctionnaires à télétransmettre les actes
Relevé des décisions du Bureau du Lundi 10 Octobre 2016 :
- N°1 : Modification N°1 du PLU de JONQUIERES
- N°2 : Modification N°2 du PLU de PIOLENC
Projet de délibération :
- N°1 : VELLERON – Avis PPA sur le PLU