Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 18 Décembre 2017 à partir de 15h au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Décision N°9 : ECOVIA – Étude complémentaire TVB CCAOP
Relevé des décisions du Bureau du 13 Novembre et du 4 décembre 2017
- PIOLENC – Modification N°3 du PLU
- CDAC – SORGUES – Extension de la GALERIE MARCHANDE D’AUCHAN AVIGNON NORD
- CDAC – ROCHEFORT DU GARD – Création d’un LIDL
- SORGUES – Modification simplifiée N°1 du PLU
Projets de délibérations :
Urbanisme :
- N°1 : PLU de Bédarrides – Avis PPA
- N°2 : Carte Communale de Lagarde-Paréol – Avis PPA
Administration Générale
- N°3 : Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- N°4 : Représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
- N°5 : Représentants SMBVA à l’AURAV
- N°6 : Contrat groupe d’assurance des risques statutaires (CDG 84/CNP)
- N°7 : Convention cadre pluriannuelle relative à la participation financière du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon pour le fonctionnement de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (Années 2018 – 2019 – 2020) – Cotisations Année 2018
- N°8 : Attribution des indemnités aux vice-présidents
Finances
- N°9 : Rectification de la DM N°1
- N°10 : DM n°2 (subvention Etat DGD 2017 suite à l’adhésion de la CCAOP au SMBVA)
- N°11 : Ligne de Trésorerie 2018
- N°12 : Ouverture anticipée des crédits d’investissements – Exercice 2018
- N°13 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2018