Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 2 Décembre 2019 à 16h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Décision N°1 : BERGER-LEVRAULT – Contrat de services « saas Berger-Levrault Echanges Sécurisés »
Relevé des décisions du Bureau
- Pernes-Les-Fontaines – Modification Simplifiée N°1 du PLU
Projets de délibérations :
- N°1 : Représentants CDAC
- N°2 : Représentants CAO
- N°3 : Représentants AURAV
- N°4 : Programme partenarial AURAV 2020
- N°5 : Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels et de son Plan d’actions
- N°6 : Remboursement des frais de mission et de déplacement
- N°7 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2020 : 25 % des crédits du BP 2019
- N°8 : Appel anticipé partiel des cotisations 2020 : ¼ des cotisations 2019
- N°9 : Renouvellement Linge de Trésorerie pour 2020