Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Septembre 2017 à partir de 13h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Décision N°7 : GROUPAMA MÉDITERRANÉE – Contrat d’assurance locaux et responsabilité
- Décision N°8 : GIE TERRES ET TERRITOIRES – Compléments et actualisation du volet agricole et foncier à l’échelle du nouveau périmètre du SCoT BVA
Relevé des décisions du Bureau du Lundi 24 Juillet 2017
- N°1 : Modification n°2 du PLU de JONQUIERES
- N°2 : Modification n°1 du PLU de CAUMONT-SUR-DURANCE
- N°3 : CDAC – LES ANGLES – ZAC Grand Angles Activités
Relevé des décisions du Bureau du Lundi 11 Septembre 2017
- N°1 : Modification N°1 du PLU de CAMARET-SUR-AIGUES
Projets de délibérations :
- N°1 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Bassin de vie de Cavaillon, Coustellet et l’Isle sur la Sorgue
- N°2 : Administratif – Rapport d’activités 2016