Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 25 Septembre 2017

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Septembre 2017 à partir de 13h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Décision N°7 : GROUPAMA MÉDITERRANÉE – Contrat d’assurance locaux et responsabilité
  • Décision N°8 : GIE TERRES ET TERRITOIRES – Compléments et actualisation du volet agricole et foncier à l’échelle du nouveau périmètre du SCoT BVA

Relevé des décisions du Bureau du Lundi 24 Juillet 2017

  • N°1 : Modification n°2 du PLU de JONQUIERES
  • N°2 : Modification n°1 du PLU de CAUMONT-SUR-DURANCE
  • N°3 : CDAC – LES ANGLES – ZAC Grand Angles Activités

Relevé des décisions du Bureau du Lundi 11 Septembre 2017

  • N°1 : Modification N°1 du PLU de CAMARET-SUR-AIGUES

Projets de délibérations :

  • N°1 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Bassin de vie de Cavaillon, Coustellet et l’Isle sur la Sorgue
  • N°2 : Administratif – Rapport d’activités 2016

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