Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Mars 2018 à 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Décision N°1 : Contrat de suivi des progiciels e,magnus – BERGER LEVRAULT
- Décision N°2 : Contrat de gestion du site internet – A2R et LIGTSABER agissant en tant que PACOM1
- Décision N°3 : Contrat d’entretien des appareils de climatisation – CGF
Relevé des décisions du Bureau
- Néant
Projets de délibérations :
- N°1 : Compte Administratif 2017
- N°2 : Compte de Gestion 2017
- N°3 : Affectation du Résultat de l’exercice 2017
- N°4 : Budget Primitif 2018
- N°5 : Annulation et remplacement de la délibération DSC n°2017-33 du 13 Novembre 2017 concernant l’actualisation de la procédure de révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon et le maintien des modalités de concertation
- N°6 : RH- Convention-cadre « assistance et conseil en organisation, ressources humaines et statutaires » CDG 84