Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 4 Novembre 2019

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Novembre 2019 à 14h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Néant

Relevé des décisions du Bureau

  • Jonquerettes – Modification n°1 du PLU

Projets de délibérations :

  • N°1 : Décision Modificative N°1
  • N°2 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Piolenc – Révision
  • N°3 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Piolenc – Demande de dérogation