Prochain Comité syndical du SCoT le Lundi 6 Novembre 2017

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 6 Novembre 2017 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Néant

Relevé des décisions du Bureau

  • Néant

Projets de délibérations :

  • N°1 : Installation du nouveau Comité Syndical
  • N°2 : Détermination du nombre de Vice-Présidents
  • N°3 : Élection des nouveaux Vice-Présidents
  • N°4 : Charte d’aménagement artisanal et commercial