Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 24 Février 2017 à partir de 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Décision N°2016-05 : DIAC LOCATION – Carte carburant Total
- Décision N°2017-01 : BERGER LEVRAULT – Contrat de services échanges sécurisés – BL Connect Chorus Portail Pro
- Décision N°2017-02 : ORANGE – Contrat Orange Open Pro
- Décision N°2017-03 : ORANGE – Contrat Orange Pro équilibre Numéris Multi Lignes
- Décision N°2017-04 : DIAC – Contrat location d’une automobile
Relevé des décisions du Bureau du Lundi 6 Février 2017
Néant
Projets de délibérations
- N°1 : Administration Générale – Installation du nouveau Comité Syndical – Nouveaux délégués de la CC les Sorgues du Comtat et de la CC les Pays de Rhône et d’Ouvèze
- N°2 : Urbanisme – Avis PPA – PLU d’Entraigues-sur-la-Sorgue
- N°3 : Administration Générale – Adhésion au SMBVA de la CCAOP (Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence)
- N°4 : Finances – Demande de subvention au titre de la DGD 2017 (Dotation Générale de Décentralisation) « documents d’urbanisme » : extension du périmètre et SCoT Rural
- N 5 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations 2017 aux EPCI adhérents au SMBVA
- N°6 : Finances – Ouverture par anticipation de crédits d’investissements – Exercice 2017