Prochain Comité Syndical du SCoT le Vendredi 28 Septembre 2018

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Vendredi 28 Septembre 2018 à 14h au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Néant

Relevé des décisions du Bureau

  • Modification N°1 du PLU de Pernes les Fontaines

Projets de délibérations :

  • N°1 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du Syndicat
  • N°2 : Administratif – Rapport d’activités 2017
  • N°3 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de SAUVETERRE
  • N°4 : Urbanisme – Avis PPA – PPRI de Pujaut