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Liste des délibérations / CS du 30 janvier 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 janvier 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
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  • DCS n°2023-02 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention
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  • DCS n°2023-03 : Compte de Gestion Provisoire – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-04 : Compte Administratif – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-05 : Affectation du résultat – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-06 : Budget Primitif 2022 et appel des cotisations
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  • DCS n°2023-07 : DCS 2023-07 Saisine de la CDAC
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 12 décembre 2022

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modification n°2
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  • DCS n°2022-25 : Avis dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU Orange – DECLPRO n°1
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  • DCS n°2022-26 : Décision modificative n°1 – exercice 2022
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  • DCS n°2022-27 : Programme Partenarial de l’AURAV année 2023
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  • DCS n°2022-28 : Débat sur les orientations budgétaires – Exercice 2023
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  • DCS n°2022-29 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2023
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  • DCS n°2022-30 : Appel anticipé partiel des cotisations 2023
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  • DCS n°2022-31 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2022-32 : Modification des statuts du SMBVA
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Liste des délibérations / CS du 12 décembre 2022

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 12 décembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 7 Novembre 2022

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie Toulouse 20 septembre 2022
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  • DCS n°2022-21 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial permanent sur la durée du mandat
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  • DCS n°2022-22 : Désignation de membres supplémentaires pour l’AG de l’AURAV
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  • DCS n°2022-23 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
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Liste des délibérations / CS du 7 novembre 2022

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 7 novembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Liste des délibérations / CS du 26 septembre 2022

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 26 septembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous

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CR CS du 04-07-2022

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Juillet 2022

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