Liste des délibérations / CS du 25 mars 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentListe des délibérations / CS du 29 janvier 2024
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 29 janvier 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentListe des délibérations / CS du 11 décembre 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 11 décembre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentListe des délibérations / CS du 16 octobre 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 octobre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentListe des délibérations / CS du 3 juillet 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentListe des délibérations / CS du 5 juin 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 5 juin 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentListe des délibérations / CS du 27 mars 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 27 mars 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentListe des délibérations / CS du 30 janvier 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 janvier 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Télécharger le documentDélibérations du Comité Syndical du Lundi 12 décembre 2022
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :
- DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modification n°2
- DCS n°2022-25 : Avis dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU Orange – DECLPRO n°1
- DCS n°2022-26 : Décision modificative n°1 – exercice 2022
- DCS n°2022-27 : Programme Partenarial de l’AURAV année 2023
- DCS n°2022-28 : Débat sur les orientations budgétaires – Exercice 2023
- DCS n°2022-29 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2023
- DCS n°2022-30 : Appel anticipé partiel des cotisations 2023
- DCS n°2022-31 : Modification de la composition du Comité Syndical
- DCS n°2022-32 : Modification des statuts du SMBVA
Liste des délibérations / CS du 12 décembre 2022
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 12 décembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous
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