Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :

• DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modification n°2

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• DCS n°2022-25 : Avis dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU Orange – DECLPRO n°1

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• DCS n°2022-26 : Décision modificative n°1 – exercice 2022

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• DCS n°2022-27 : Programme Partenarial de l’AURAV année 2023

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• DCS n°2022-28 : Débat sur les orientations budgétaires – Exercice 2023

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• DCS n°2022-29 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2023

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• DCS n°2022-30 : Appel anticipé partiel des cotisations 2023

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• DCS n°2022-31 : Modification de la composition du Comité Syndical

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• DCS n°2022-32 : Modification des statuts du SMBVA

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Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :

• DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie Toulouse 20 septembre 2022

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• DCS n°2022-21 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial permanent sur la durée du mandat

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• DCS n°2022-22 : Désignation de membres supplémentaires pour l’AG de l’AURAV

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• DCS n°2022-23 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical

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• DCS n°2022-19 : Saisine de la CDAC

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• DCS n°2022-18 : Validation du rapport d’activité de l’année 2021

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• DCS n°2022-12 : Avis – Demande de dérogation à l’urbanisation – PLU Sérignan du Comtat – modification n°1

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• DCS n°2022-13 : Prescription de la nouvelle révision du SCOT du Bassin de vie d’Avignon – objectifs et modalités de concertation

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• DCS n°2022-14 : Modification de la composition du Comité Syndical

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• DCS n°2022-15 : Convention d’adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du Centre de Gestion

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• DCS n°2022-16 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat

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• DCS n°2022-17 : Remboursement des frais de déplacement – mandat spécial – RNS 2022

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