Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :

• DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie Toulouse 20 septembre 2022

Télécharger la délibération

• DCS n°2022-21 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial permanent sur la durée du mandat

Télécharger la délibération

• DCS n°2022-22 : Désignation de membres supplémentaires pour l’AG de l’AURAV

Télécharger la délibération

• DCS n°2022-23 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical

Télécharger la délibération Télécharger l'annexe

• DCS n°2022-19 : Saisine de la CDAC

Télécharger la délibération Télécharger l'annexe

• DCS n°2022-18 : Validation du rapport d’activité de l’année 2021

Télécharger la délibération Télécharger l'annexe

• DCS n°2022-12 : Avis – Demande de dérogation à l’urbanisation – PLU Sérignan du Comtat – modification n°1

Télécharger le document Télécharger le document

• DCS n°2022-13 : Prescription de la nouvelle révision du SCOT du Bassin de vie d’Avignon – objectifs et modalités de concertation

Télécharger le document

• DCS n°2022-14 : Modification de la composition du Comité Syndical

Télécharger le document

• DCS n°2022-15 : Convention d’adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du Centre de Gestion

Télécharger le document Télécharger le document

• DCS n°2022-16 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat

Télécharger le document

• DCS n°2022-17 : Remboursement des frais de déplacement – mandat spécial – RNS 2022

Télécharger le document

• DCS n°2022-07 : Avis PPA – Projet de PLU d’Avignon

Télécharger le document Télécharger le document

• DCS n°2022-08 : Avis PPA – Projet de Schéma Régional des Carrières Occitanie

Télécharger le document Télécharger le document

• DCS n°2022-09 : Compte de Gestion – Exercice 2021

Télécharger le document Télécharger le document

• DCS n°2022-10 : Modification des statuts du SMBVA

Télécharger le document Télécharger le document

• DCS n°2022-11 : Programme Partenarial AURAV 2022

Télécharger le document