• DCS n°2019-42 : Elaboration-révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT

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• DCS n°2019-33 : Représentants du SMBVA aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial (CDAC) du Vaucluse et du Gard

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• DCS n°2019-34 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)

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• DCS n°2019-35 : Représentants du SMBVA à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)

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• DCS n°2019-36 : Programme Partenarial de l’AURAV et ses dispositions financières – année 2020

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• DCS n°2019-37 : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels et son plan d’actions

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• DCS n°2019-38 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat

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• DCS n°2019-39 : Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – Exercice 2020

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• DCS n°2019-40 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2020

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• DCS n°2019-41 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie

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• DCS n°2019-30 : Décision Modificative N°1 – Exercice 2019

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• DCS n°2019-31 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Piolenc

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• DCS n°2019-32 : Urbanisme – PLU arrêté de Piolenc – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme

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• DCS n°2019-22 : Urbanisme – Modification n°2 du PLU Camaret sur Aigues – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme

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• DCS n°2019-23 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Uzège Pont du Gard

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• DCS n°2019-24 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Gard Rhodanien

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• DCS n°2019-25 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Roquemaure

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• DCS n°2019-26 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Villeneuve-Lez-Avignon

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• DCS n°2019-27 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Caderousse

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• DCS n°2019-28 : Urbanisme – Avis PPA – RLP de Morières Les Avignon

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• DCS n°2019-29 : Rapport d’Activités 2018 du SMBVA

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• DCS n°2019-19 : Administration générale – Modification de la composition du Comité Syndical

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• DCS n°2019-20 : Administration générale – Election du 7ième Vice-Président

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• DCS n°2019-21 : Adhésion au Service Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique de Vaucluse

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• DCS n°2019-18 : Urbanisme – Elaboration/Révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon : Débat sur les Orientations du PADD

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• DCS n°2019-11 : Compte-Administratif 2018

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• DCS n°2019-12 :  Compte de gestion 2018

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• DCS n°2019-13 : Affectation du résultat 2018

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• DCS n°2019-14 : Budget Primitif 2019

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• DCS n°2019-15 : Seuil de rattachement des charges – Exercice 2019

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• DCS n°2019-08 : Administration Générale – Election du 10ième Vice-Président

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• DCS n°2019-09 :  Urbanisme – Avis PPA – PLU de Le Pontet

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• DCS n°2019-10 : Finances – Rapport d’Orientations Budgétaires – exercice 2019

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• DCS n°2019-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLU de Pujaut

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• DCS n°2019-02 : Urbanisme – PLU arrêté de Pujaut – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme

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• DCS n°2019-03 : Urbanisme – Avis PPA – SRADDET SUD PACA

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• DCS n°2019-04 : Urbanisme – Délibération de prescription nouvelle de l’élaboration et de la révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation

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• DCS n°2019-05 : RH – Modification du tableau des effectifs

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• DCS n°2019-06 : RH – Fixation ratio promus promouvables

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• DCS n°2019-07 : RH – Modification des règles applicables au CET

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