Extrait n°7 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-11 : Budget Primitif de l’exercice 2015 et Appel à cotisations
Extrait n°6 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-10 : Affectation du résultat de l’exercice 2014
Extrait n°5 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-09 : Compte de gestion 2014
Extrait n°4 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-08 : Compte administratif 2014
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-07 : Approbation Convention Axe 2 – Région PACA
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-06 : Désignation des représentants du SMBVA à la CDAC
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-05 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Projet IME St Ange sur la commune d’Avignon
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 6 mars 2015
DCS n° 2015-04 : DOB – Exercice 2015
Extrait n°3 des délibérations du comité syndical du 26 Janvier 2015
DCS n° 2015-03 : Demande de subvention au titre de la DGD
Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 26 Janvier 2015
DCS n°2015-02 : Appel anticipé partiel des cotisations 2015