Documents / Syndicat Mixte

Liste des délibérations / CS du 25 mars 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 29 janvier 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 janvier au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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Liste des délibérations / CS du 29 janvier 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 29 janvier 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 11 Décembre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 11 décembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-24 : Second bilan du SCOT approuvé le 16 décembre 2011 valant bilan d’application sur sa période de référence 2011-2020
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  • DCS n°2023-25 : Convention cadre triennale entre le SMBVA-AURAV pour les années 2024-2025 et 2026
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  • DCS n°2023-26 : Débat sur les Orientation Budgétaires – exercice 2024
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  • DCS n°2023-27 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2024
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  • DCS n°2023-28 : Appel anticipé partiel des cotisations – exercice 2024
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Liste des délibérations / CS du 11 décembre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 11 décembre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 Octobre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel
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  • DCS n°2023-18 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
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  • DCS n°2023-19 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-20 : Fixation des durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-21 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-22 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « référent déontologue élus » mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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  • DCS n°2023-23 : Convention d’adhésion au dispositif de signalement d’actes de violence, discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissement sexistes mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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Liste des délibérations / CS du 16 octobre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 16 octobre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
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Liste des délibérations / CS du 3 juillet 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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