Délibérations du Comité Syndical du 25 Mars 2016 – SCoT du Bassin de Vie d'Avignon

DCS n° 2016-08 : Compte Administratif 2015
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DCS n° 2016-09 : Compte de Gestion 2015
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DCS n° 2016-10 : Affectation du résultat 2015
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DCS n° 2016-11 : Budget primitif 2016 et Appel à Cotisations
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DCS n° 2016-12 : Personnel – Mise en place du RIFSEEP
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DCS n° 2016-13 : Personnel – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
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