L’AVENIR
DE VOTRE
TERRITOIRE
VOUS INTÉRESSE ?

L’agenda

• Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 12 Octobre 2026 – 14h30

  Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 12 Octobre 2026 à 14h30 au siège du SMBVA

  L’ordre du jour est le suivant :

  Relevé des décisions de la Présidente : 

  • Aucune décision

  Relevé des décisions du Bureau : 

  • Décision du Bureau n°2026-04 – Avis du SMBVA sur l’élaboration du PPRI Coulon-Calavon Aval
  • Décision du Bureau n°2026-05 – Saisine de la CDAC pour une demande de permis de construire portant sur un équipement commercial dont la surface de vente est comprise entre 300 et 1 000 m² – Permis de construire déposé par la SCI MK OLIVIER sur la commune de Camaret sur Aygues – Article L.752-4 du Code de Commerce

  Projets de délibérations :

  • N°1 : Commission d’appel d’Offres – élection des membres
  • N°2 : Modification des statuts
  • N°3 : Règlement intérieur de l’Assemblée délibérante
  • N°4 : Règlement Budgétaire et Financier
  • N°5 : Débat sur la Protection Sociale Complémentaire

  Points d’information : 

  • Accompagnement des communes pour la mise en œuvre du SCOT – Organisation du « jeu sérieux » pour l’année 2027
  • Calendrier

• Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 21 Septembre 2026 – 14h30

  Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 21 Septembre 2026 à 14h30 au siège du SMBVA

  L’ordre du jour est le suivant :

  Relevé des décisions de la Présidente : 

  • Aucune décision

  Relevé des décisions du Bureau : 

  • Décision du Bureau n°2026-01 – Modification du PPRi Aygues, Meyne et Rieu
  • Décision du Bureau n°2026-02 – Révision allégée n°2 du PLU d’Orange
  • Décision du Bureau n°2026-03 – Modification n°1 du PLU du Pontet

  Projets de délibérations :

  • N°1 : Avis sur le PCAET de la CCAOP
  • N°2 : Avis sur le PCAET du PETR d’Arles
  • N°3 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
  • N°4 : Majoration temporaire des taux d’indemnités kilométriques
  • N°5 : Mandat spécial – RNS Angers
  • N°6 : Inscriptions agents – RNS Angers

  Et plusieurs points d’information.