L’AVENIR
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L’agenda

• Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 21 Septembre 2026 – 14h30

  Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 21 Septembre 2026 à 14h30 au siège du SMBVA

  L’ordre du jour est le suivant :

  Relevé des décisions de la Présidente : 

  • Aucune décision

  Relevé des décisions du Bureau : 

  • Décision du Bureau n°2026-01 – Modification du PPRi Aygues, Meyne et Rieu
  • Décision du Bureau n°2026-02 – Révision allégée n°2 du PLU d’Orange
  • Décision du Bureau n°2026-03 – Modification n°1 du PLU du Pontet

  Projets de délibérations :

  • N°1 : Avis sur le PCAET de la CCAOP
  • N°2 : Avis sur le PCAET du PETR d’Arles
  • N°3 : Composition de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
  • N°4 : Majoration temporaire des taux d’indemnités kilométriques
  • N°5 : Mandat spécial – RNS Angers
  • N°6 : Inscriptions agents – RNS Angers

  Et plusieurs points d’information.

• Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 8 Juin 2026 – 14h30

  Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 8 Juin 2026 à 14h30 au siège du SMBVA

  L’ordre du jour est le suivant :

  Relevé des décisions de la Présidente : 

  • Aucune décision

  Relevé des décisions du Bureau : 

  • Avis – PETR ARLES modification simplifiée n°1 du SCOT

  Projets de délibérations :

  • N°1 : Délégation permanente d’avis au Bureau Syndical
  • N°2 : Délégation permanente au Bureau Syndical relative à la saisine de la CDAC au titre de l’article L752-4 du Code du Commerce
  • N°3 : Désignation d’un représentant à la Commission Départementale d’Aménagement Commerciale (CDAC) du Vaucluse et du Gard
  • N°4 : Désignation des représentants à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
  • N°5 : Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Durance
  • N°6 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCOT
  • N°7 : Désignation des représentants au Comité National d’Action Social (CNAS)

  Points d’Information :

  • Calendrier
  • Point sur la mise en œuvre
  • Actualité juridique