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L’agenda

• Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 8 Juin 2026 – 14h30

  Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 8 Juin 2026 à 14h30 au siège du SMBVA

  L’ordre du jour est le suivant :

  Relevé des décisions de la Présidente : 

  • Aucune décision

  Relevé des décisions du Bureau : 

  • Avis – PETR ARLES modification simplifiée n°1 du SCOT

  Projets de délibérations :

  • N°1 : Délégation permanente d’avis au Bureau Syndical
  • N°2 : Délégation permanente au Bureau Syndical relative à la saisine de la CDAC au titre de l’article L752-4 du Code du Commerce
  • N°3 : Désignation d’un représentant à la Commission Départementale d’Aménagement Commerciale (CDAC) du Vaucluse et du Gard
  • N°4 : Désignation des représentants à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
  • N°5 : Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Durance
  • N°6 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCOT
  • N°7 : Désignation des représentants au Comité National d’Action Social (CNAS)

  Points d’Information :

  • Calendrier
  • Point sur la mise en œuvre
  • Actualité juridique

• Délibérations du Comité Syndical du Lundi 18 Mai 2026

  Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 18 Mai au siège du SMBVA :

  • DCS n°2026-09 : Installation des Conseillers Syndicaux
  • DCS n°2026-10 : Élection du/de la Présidente
  • DCS n°2026-11 : Fixation de la composition du Bureau
  • DCS n°2026-12 : Élection des Vice-Président(e)s
  • DCS n°2026-13 : Lecture de la charte de l’élu local
  • DCS n°2026-14 : Délégations permanentes à la Présidente et aux Vice-Président(e)s
  • DCS n°2026-15 : Attribution des indemnités de fonction à la Présidente et aux Vice-Présidents
  • Annexe : Procès-Verbal de l’élection du Président et des Vice-Présidents