L’agenda
- Délibérations du Comité Syndical du Lundi 18 Mai 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 18 Mai au siège du SMBVA :
- DCS n°2026-09 : Installation des Conseillers Syndicaux
- DCS n°2026-10 : Élection du/de la Présidente
- DCS n°2026-11 : Fixation de la composition du Bureau
- DCS n°2026-12 : Élection des Vice-Président(e)s
- DCS n°2026-13 : Lecture de la charte de l’élu local
- DCS n°2026-14 : Délégations permanentes à la Présidente et aux Vice-Président(e)s
- DCS n°2026-15 : Attribution des indemnités de fonction à la Présidente et aux Vice-Présidents
- Annexe : Procès-Verbal de l’élection du Président et des Vice-Présidents
- Délibérations du Comité Syndical du Lundi 09 Février 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 09 Février au siège du SMBVA :
- DCS n°2026-04 : Rapport d’activités 2025 ( Annexe RA 2025)
- DCS n°2026-05 : Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2025 (Annexe Arrêté signatures et Compte Financier Unique 2025)
- DCS n°2026-06 : Affectation du résultat – Exercice 2025
- DCS n°2026-07 : Budget primitif et appel des cotisations – Exercice 2026 (Annexes Arrêté signatures et Budget Primitif 2026)
- DCS n°2026-08 : Avis – Projet de Règlement Local de Publicité (RLP) d’Avignon (Annexe Analyse du projet)
Actualités
- Délibérations du Comité Syndical du Lundi 18 Mai 2026Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 18 Mai au siège du SMBVA :DCS n°2026-09 : Installation des Conseillers SyndicauxDCS n°2026-10 : Élection du/de la PrésidenteDCS n°2026-11 :…
- 1er Comité de la nouvelle mandature : Installation des nouveaux élus et élection de la Présidente et des 11 Vice-présidentsC’est ce lundi 18 mai 2026 à 14h15 au siège du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon que le nouveau Comité Syndical s’est réuni. Après avoir installé les nouveaux élus désignés par les 4 EPCI membres du Syndicat, l’assemblée a élu Mada…