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L’agenda

• Délibérations du Comité Syndical du Lundi 26 Janvier 2026

  Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 26 Janvier au siège du SMBVA :

  • DCS n°2026-01 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Approbation du projet 

  Annexe n°1 Projet de SCOT approuvé composé de :

  • 1. Le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique) 
  • 2a. Le DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs)
  • 2b. Le DAACL (Document Artisanal, Commercial et Logistique)
  • 3.1a ANNEXE – Diagnostic
  • 3.1b ANNEXE – EIE (État Initial de l’Environnement)
  • 3.2 ANNEXE – Évaluation Environnementale
  • 3.3 ANNEXE – Justification des choix et analyse de la consommation d’espaces
  • 4. Le Plan DOO
  • 5. Le Glossaire

  Annexe n°2 : Rapport de synthèse des avis et observations issus de la phase réglementaire de consultation et d’enquête publique sur le projet de révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon arrêté le 7 avril 2025

  • DCS n°2026-02 : Cotisation membre fondateur AURAV – Année 2026 
  • DCS n°2026-03 : Débat d’orientation budgétaires – Exercice 2026

• Enquête Publique : C’est parti!

  Du 1er Octobre 2025 au 4 Novembre 2025

  L’enquête publique relative au projet de révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon débute : Mercredi 1er Octobre à 9H jusqu’au Mardi 4 Novembre 2025 à 17h.

  Venez rencontrer la commission d’enquête lors des 7 permanences réparties sur le territoire.

  Toutes les informations : ici