Délibérations du Comité Syndical du 27 Mars 2017

  • DCS n° 2017-09 : Finances – Compte Administratif 2016
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  • DCS n°2017-10 : Finances – Compte de Gestion 2016
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  • DCS n°2017-11 : Finances – Affectation du résultat
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  • DCS n°2017-12 : Finances –  Budget Primitif 2017 – exercice 2017 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2017-13 : Finances – Demandes de subvention au Conseil Régionnal pour la réalisation d’une cartographie du MOS
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  • DCS n°2017-14 : RH – Modification de la délibération n°2014-16 fixant les indemnités du Président et des Vice-Présidents
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  • DCS n°2017-15 : RH – Modification du tableau des effectifs théoriques du SMBVA
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