Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 22 Septembre 2025 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente :
- Décision n°2025-06 : Contrat de transmission électronique agent – CERTINOMIS
- Décision n°2025-07 : Contrat de collecte et traitement des consommables usagés – CONIBI
- Décision n°2025-08 : Contrat d’accès à internet par la fibre – AXUP BY B’COM
- Décision n°2025-09 : Contrat d’entretien des appareils de climatisation – LBDE SERVICE
Relevé des décisions du Bureau :
- Avis – Violès – Modification simplifiée n°1 du PLU
- Avis – Uchaux – DPMEC – Projet Plastcorp
- Avis – PRRI Rhône – Modification pour les communes de Caderousse, Châteauneuf du Pape, Orange et Piolenc
Projets de délibérations :
- N°1 : Avis – PLH 3 de la CASC
- N°2 : Avis – PVAP de la commune d’Orange
- N°3 : Contrat d’assurance couverture des risques statutaires
- N°4 : Mandat spécial – remboursement frais de déplacement Présidente – Fédération Nationale des SCOT le 14 octobre 2025 (Paris)
Points d’Information :
- Retour sur les avis rendus et l’organisation de l’enquête publique
- CDACi – Le Pontet – Extension Cinéma Le Capitole
- Calendrier