Extrait n°2 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-06 : Désignation des représentants du SMBVA à la CDAC
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 3 avril 2015
DCS n° 2015-05 : Mise en compatibilité du SCoT BVA – Projet IME St Ange sur la commune d’Avignon
Extrait n°1 des délibérations du comité syndical du 6 mars 2015
DCS n° 2015-04 : DOB – Exercice 2015
CR CS 06/03/2015
Compte rendu du comité syndical du vendredi 6 mars 2015