Aller au contenu- DCS n°2020-17 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
Télécharger le document
Télécharger le document- DCS n°2020-18 : Délégations permanentes au Bureau
Télécharger le document- DCS n°2020-19 : Attribution des indemnités de fonction des membres du Bureau
Télécharger le document- DCS n°2020-20 : Attribution indemnité de conseil au receveur
Télécharger le document- DCS n°2020-21 : Composition de la CAO
Télécharger le document- DCS n°2020-22 : Désignation des représentants de l’AURAV
Télécharger le document- DCS n°2020-23 : Désignation des représentants de la Présidente aux CDAC
Télécharger le document- DCS n°2020-24 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCoT
Télécharger le document- DCS n°2020-25 : Désignation des représentants du CNAS
Télécharger le document- DCS n°2020-26 : Rapport d’activité 2019 du SMBVA
Télécharger le document
Télécharger le document- DCS n°2020-27 : Attribution prime COVID
Télécharger le document- DCS n°2020-28 : Modification du tableau des effectifs
Télécharger le document- DCS n°2020-29 : Mise en place du RIFSEEP Techniciens
Télécharger le document