Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 21 Septembre au siège du SMBVA :
- DCS n°2026-23 : Avis sur le PCAET de la CCAOP (Annexe)
- DCS n°2026-24 : Avis sur le PCAET du PETR d’Arles (Annexe)
- DCS n°2026-25 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offre (CAO) et conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres
- DCS n°2026-26 : Remboursement des frais de déplacement – Majoration temporaire des indemnités kilométriques
- DCS n°2026-27 : Mandat spécial – Remboursement des frais de déplacement 20ème Rencontre Nationale des SCOT (ANGERS)
- DCS n°2026-28 : Remboursement des frais de mission des agents – 20ème Rencontre Nationale des SCOT (ANGERS)