Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Juin au siège du SMBVA:
- DCS n°2025-12 : Rapport d’activités 2024 (Annexe- rapport d’activité 2024)
- DCS n°2025-13 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la révision générale du PLU de Sorgues (Annexe- Avis du SMBVA PLU SORGUES)