Mode d’Occupation du Sol (MOS)

Ce nouveau millésime poursuivant la série de MOS engagés depuis 2001 permet d’avoir une visibilité sur l’évolution du territoire entre 2010 et 2021. Il s’inscrit dans le cadre de la loi Climat et Résilience sur la notion de consommation d’espace passée, mais également sur celle d’artificialisation des sols en intégrant un « niveau 5 », ainsi qu’un emboitement entre les notions d’usage et de ouverture.

Les différentes campagnes de réalisation du MOS permettent d’avoir une vision fine du territoire et de ses évolutions sur 14 ans

Publications

AURAV 2023 – Consommation d’espace dans le SCOT BVA entre 2010-2021

SMBVA 2022 – Rapport d’Activité

AURAV 2023 – Portrait de Territoire : Bassin de Vie d’Avignon

 

AURAV 2022 – Consommation d’espace et artificialisation : quelles données mobiliser ?

AURAV 2022 – Santé et Urbanisme

SMBVA 2021 – Rapport d’Activité

AURAV 2021 – Loi Climat et Résilience : 1er éclairages

SMBVA 2020 – Rapport d’Activité

SMBVA 2017 – Charte d’Urbanisme Commercial

 

 

Le Syndicat Mixte

Le SCOT approuvé en 2011

Les documents du SCoT approuvés

Les documents annexes

 

 

Derniers documents mis en ligne

Séminaire de travail : Construire ensemble le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)

C’est dans la salle des fêtes de Sorgues que se sont réunis le 17 octobre derniers, environ 80 élus, techniciens et partenaires du territoire, pour échanger autour du projet de territoire du SCOT à horizon 20 ans. Animé conjointement par le SMBVA et l’AURAV, la matinée s’est ouverte sur un discours de la Présidente.

Jean François Léger, Démographe, enseignant-chercheur et maître de conférences à l’université Panthéon Sorbonne, était présent pour l’occasion et a expliqué en séance plénière, les dynamiques démographiques à l’oeuvre sur le territoire, les conséquence sur la production de logement et les enjeux pour le territoire du Bassin de Vie d’Avignon.

   

Quatre ateliers de travail ont ensuite été mis en place sur des thématiques structurantes pour le territoire :

  • Le partage de l’eau : trouver le bon équilibre pour aujourd’hui et demain (Adaptation au changement climatique, agriculture, adéquation besoins/ressources)
  • Construire une organisation équilibrée du territoire (Production de logements & typologies, équipement/services et accessibilité)
  • Demain, bien vivre dans nos villes et villages (Formes urbaines et villageoises, nature en ville, santé)
  • Vers le ZAN : Où et comment aménager ? (Sobriété foncière, espaces privilégiés, mutabilité des espaces)

Ce temps de travail a permis de riches échanges et de faire ressortir des enjeux qui alimenteront directement le PAS.

Enfin, un temps de restitution s’est organisé, où chaque groupe a pu faire part des points structurants qui sont ressortis de leurs ateliers.

 

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 16 Octobre 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 16 octobre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-17 : Instauration et fixation des conditions d’exercice du temps partiel
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  • DCS n°2023-18 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
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  • DCS n°2023-19 : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-20 : Fixation des durées d’amortissement des biens en M57 à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-21 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) à compter du 1er janvier 2024
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  • DCS n°2023-22 : Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « référent déontologue élus » mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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  • DCS n°2023-23 : Convention d’adhésion au dispositif de signalement d’actes de violence, discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissement sexistes mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 5 Juin 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président
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  • DCS n°2023-12 : Modification des représentants de la Présidente aux Commissions Départementales d’Aménagement Commercial du Vaucluse et du Gard (CDAC)
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  • DCS n°2023-13 : Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
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  • DCS n°2023-14 : Création de deux emplois permanents
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  • DCS n°2023-15 : Modification du tableau des effectifs
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