Publications

AURAV 2022 – Consommation d’espace et artificialisation : quelles données mobiliser ?

AURAV 2022 – Santé et Urbanisme

AURAV 2021 – Loi Climat et Résilience : 1er éclairages

SMBVA 2017 – Charte d’Urbanisme Commercial

 

 

Le Syndicat Mixte

Le SCOT approuvé en 2011

Les documents du SCoT approuvés

Les documents annexes

 

 

Derniers documents mis en ligne

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :

  • DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
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  • DCS n°2023-02 : Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage de reprises de subvention
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  • DCS n°2023-03 : Compte de Gestion Provisoire – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-04 : Compte Administratif – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-05 : Affectation du résultat – Exercice 2022
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  • DCS n°2023-06 : Budget Primitif 2022 et appel des cotisations
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  • DCS n°2023-07 : DCS 2023-07 Saisine de la CDAC
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 12 décembre 2022

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 décembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2022-24 : Avis – dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU de Camaret sur Aigues – Modification n°2
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  • DCS n°2022-25 : Avis dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation – PLU Orange – DECLPRO n°1
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  • DCS n°2022-26 : Décision modificative n°1 – exercice 2022
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  • DCS n°2022-27 : Programme Partenarial de l’AURAV année 2023
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  • DCS n°2022-28 : Débat sur les orientations budgétaires – Exercice 2023
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  • DCS n°2022-29 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2023
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  • DCS n°2022-30 : Appel anticipé partiel des cotisations 2023
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  • DCS n°2022-31 : Modification de la composition du Comité Syndical
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  • DCS n°2022-32 : Modification des statuts du SMBVA
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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 7 Novembre 2022

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie Toulouse 20 septembre 2022
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  • DCS n°2022-21 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial permanent sur la durée du mandat
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  • DCS n°2022-22 : Désignation de membres supplémentaires pour l’AG de l’AURAV
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  • DCS n°2022-23 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
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Liste des délibérations / CS du 26 septembre 2022

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 26 septembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous

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