Le Syndicat Mixte

 Le SCoT

 

Derniers documents mis en ligne

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 7 Novembre 2022

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie Toulouse 20 septembre 2022
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  • DCS n°2022-21 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial permanent sur la durée du mandat
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  • DCS n°2022-22 : Désignation de membres supplémentaires pour l’AG de l’AURAV

A venir

  • DCS n°2022-23 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
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Liste des délibérations / CS du 26 septembre 2022

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 26 septembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous

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CR CS du 04-07-2022

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Juillet 2022

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