Délibérations du SCoT
Le SCoT projet arrêté du 7 avril 2025
- DCS n°2025-09 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et Arrêt du projet
- Annexes :
- 1. Le PAS (Projet d’Aménagement Stratégique)
- 2a. Le DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs)
- 2b. Le DAACL (Document Artisanal, Commercial et Logistique)
- 3.1a ANNEXE – Diagnostic
- 3.1b ANNEXE – EIE (État Initial de l’Environnement)
- 3.2 ANNEXE – Évaluation Environnementale
- 3.3 ANNEXE – Justification des choix et analyse de la consommation d’espaces
- 4. Le Plan DOO
- 5. Le Glossaire
- 6. Le Bilan de la Concertation
- Note d’information
Le SCoT en révision :
- DCS n°2022-13 : Nouvelle prescription de la révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du SMBVA – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation le 23/05/2022
- DCS n°2024-15 : Révision du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du SMBVA – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique et le PAS le 30/09/2024
Le SCoT approuvé de 2011 :
- Délibération n°2011-30 : Approbation du SCoT le 16/12/2011 et ses annexes (Rapport de présentation, PADD, DOG, carte DOG)
- DCS 2017-32 : 1er Bilan du SCoT le 13/11/2017 et le bilan
- DCS n°2023-24 : 2ième Bilan du SCoT le11/12/2023 et le bilan
- DCS n°2017-31 : Charte d’urbanisme commercial le 6/11/2017 et la Charte
Délibérations du budget
- Compte de gestion – Exercice 2024
- Compte Administratif – Exercice 2024
- Budget primitif 2025
Autres délibérations
- DCS n°2025-01 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la modification n°1 du SRADDET Occitanie – Annexe
- DCS n°2025-02 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Année 2025
- DCS n°2025-03 : Débat d’Orientations Budgétaires 2025
- DCS n°2025-04 :Modification de la composition du Comité Syndical
- DCS n°2025-05 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Exercice 2024 (Arrêté signature)
- DCS n°2025-06 : Affectation du Résultat – Exercice 2024
- DCS n°2025-07 : Budget Primitif – Exercice 2025 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA (Arrêté signature)
- DCS n°2025-08 : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse (CDG84)
- DCS n°2025-09 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et Arrêt du projet (Annexes à la délibération voir ci-dessus « Le SCoT projet arrêté du 7 avril 2025 »)
- DCS n°2025-10 : Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le CDG 84 et confiée au Groupement RELYENS (Annexe- convention vierge)
- DCS n°2025-11 : Remboursement de frais de mission des agents – 19ème Rencontre Nationale des SCOT (ARCACHON)
- DCS n°2025-12 : Rapport d’activités 2024 (Annexe- rapport d’activité 2024)
- DCS n°2025-13 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la révision générale du PLU de Sorgues (Annexe- Avis du SMBVA PLU SORGUES)
- DCS n°2025-14 : Avis du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour l’élaboration du 3e Plan Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération des Sorgues du Comtat (Annexe Avis PPA – PLH de la CASC)
- DCS n°2025-15 : Avis PPA – PVAP d’Orange (Annexe- Avis PPA – PVAP d’Orange)
- DCS n°2025-16 : Adhésion au contrat d’assurance groupe mis en place par le CDG 84 pour la couverture des risques statutaires (Annexe- Convention de gestion collectivité CDG 84)
- DCS n°2025-17 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Fédération National des SCoT le 14/10/2025
- DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
- DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
- DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
- DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023 et son annexe
- DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023 et son annexe
- DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
- DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA et son annexe
- DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
- DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT
- DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT
- DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
- DCS n°2024-12 : Modification du tableau des effectifs
- DCS n°2024-13 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- DCS n°2024-14 : Rapport d’activité 2023
- DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique
- DCS n°2024-16 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la modification n°1 du SRADDET PACA et son annexe
- DCS n°2024-19 : Avenant à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG 84 dans le cadre du collège de déontologie pour les élus locaux (Avenant vierge pour les élus)
- DCS n°2024-20 : Adhésion à la convention de participation Santé proposée par le CDG 84 et confié à la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) (Convention de participation Santé VIERGE)
- DCS n°2024-21 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2025
- DCS n°2024-22 : Appel anticipé partiel des cotisations – Exercice 2025