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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 10 Décembre 2018


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 10 Décembre 2018 à 14h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • N°5 : Société AM TRUST – décision contrat d’impression et de services concernant un photocopieur
  • N°6 : SAS CAPITAL PLUS – décision contrat de location d’un copieur

Relevé des décisions du Bureau du 12 et du 26 novembre 2018

  • CDAC – Monteux – Horizon Provence
  • Avis PPA – Entraigues sur la Sorgue – Modification N°1 du PLU
  • Avis PPA – Entraigues sur la Sorgue – Révision Allégée N°1 du PLU

Projets de délibérations :

  • N°1 : Administration Générale – Modification des statuts du SMBVA du fait du retrait de la commune de Montfaucon de la CA du Grand Avignon,
  • N°2 : Administration Générale – Modification de la composition du Comité Syndical,
  • N°3 : Administration Générale – Modification du règlement intérieur du SMBVA du fait de l’installation d’un nouveau Comité Syndical (adhésion de la CCAOP),
  • N°4 : Administration Générale – Convention cadre pluriannuelle avec l’AURAV – Cotisations année 2019
  • N°5 : RH – Mise en place du télétravail pour les agents du SMBVA.
  • N°6 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 200 000,00 € auprès de la Société Générale – Exercice 2019,
  • N°7 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations 2019 aux EPCI adhérents du SMBVA,
  • N°8 : Finances – Ouverture par anticipation de crédits d’investissements – Exercice 2019.
  • N°9 : Urbanisme – Annulation et remplacement de la Délibération DCS n°2018-11 du 26/03/2018 concernant l’actualisation de la procédure de révision du SCoT BVA et le maintien des modalités de la concertation pour intégrer de nouveaux articles du Code de l’Urbanisme.