Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 10 Décembre 2018 à 14h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- N°5 : Société AM TRUST – décision contrat d’impression et de services concernant un photocopieur
- N°6 : SAS CAPITAL PLUS – décision contrat de location d’un copieur
Relevé des décisions du Bureau du 12 et du 26 novembre 2018
- CDAC – Monteux – Horizon Provence
- Avis PPA – Entraigues sur la Sorgue – Modification N°1 du PLU
- Avis PPA – Entraigues sur la Sorgue – Révision Allégée N°1 du PLU
Projets de délibérations :
- N°1 : Administration Générale – Modification des statuts du SMBVA du fait du retrait de la commune de Montfaucon de la CA du Grand Avignon,
- N°2 : Administration Générale – Modification de la composition du Comité Syndical,
- N°3 : Administration Générale – Modification du règlement intérieur du SMBVA du fait de l’installation d’un nouveau Comité Syndical (adhésion de la CCAOP),
- N°4 : Administration Générale – Convention cadre pluriannuelle avec l’AURAV – Cotisations année 2019
- N°5 : RH – Mise en place du télétravail pour les agents du SMBVA.
- N°6 : Finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 200 000,00 € auprès de la Société Générale – Exercice 2019,
- N°7 : Finances – Appel anticipé partiel des cotisations 2019 aux EPCI adhérents du SMBVA,
- N°8 : Finances – Ouverture par anticipation de crédits d’investissements – Exercice 2019.
- N°9 : Urbanisme – Annulation et remplacement de la Délibération DCS n°2018-11 du 26/03/2018 concernant l’actualisation de la procédure de révision du SCoT BVA et le maintien des modalités de la concertation pour intégrer de nouveaux articles du Code de l’Urbanisme.