Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 12 Mai 2025 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente :
- Décision n°2025-05 : Ouverture de compte Colissimo – LA POSTE SOLUTION BUSINESS
Relevé des décisions du Bureau :
- Avis – CCPOP / JONQUIÈRES – DPMEC Grange Blanche 3
- Avis – ROCHEFORT DU GARD – Modification n°3 PLU
Projets de délibérations :
- N°1 : Adhésion à la convention de participation PSC prévoyance et au contrat collectif proposé par le CDG 84
- N°2 : Remboursement des frais de mission des agents – 19ème Rencontre Nationale des SCOT
Points d’Information :
- Note aux services instructeurs sur les cas de dépôt de permis construire commerce
- Valorisation de l’étude agricole
- CDAC – Le Pontet – LIDL (suite)
- Calendrier