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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 12 Octobre 2020


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 12 Octobre 2020 à 14h30 à la salle des Fêtes de Sorgues.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Décision n°1 : DIAC Location – Contrat de location d’une automobile
  • Décision n°2 : Groupama Méditerranée – Contrat d’assurance automobile
  • Décision n°3 : EURAUCHAN – Contrat de vente de marchandises

Relevé des décisions du Bureau

  • CDAC – Le Pontet – LIDL

Projets de délibérations :

  • N°1 : Règlement intérieur du Comité Syndical
  • N°2 : Délégation au Bureau
  • N°3 : Attribution Indemnités de fonction des membres du Bureau
  • N°4 : Indemnité de conseil au receveur
  • N°5 : Représentants CAO
  • N°6 : Représentants AURAV
  • N°7 : Représentants de la Présidente en CDAC
  • N°8 : Représentants Fédération Nationale des SCoT
  • N°9 : Représentants CNAS
  • N°10 : Rapport d’activité
  • N°11 : Attribution prime COVID
  • N°12 : Tableau des effectifs
  • N°13 : RIFSEEP Techniciens

 

Séance ouverte au public avec port du masque obligatoire.