Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 12 Octobre 2026 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente :
- Aucune décision
Relevé des décisions du Bureau :
- Décision du Bureau n°2026-04 – Avis du SMBVA sur l’élaboration du PPRI Coulon-Calavon Aval
- Décision du Bureau n°2026-05 – Saisine de la CDAC pour une demande de permis de construire portant sur un équipement commercial dont la surface de vente est comprise entre 300 et 1 000 m² – Permis de construire déposé par la SCI MK OLIVIER sur la commune de Camaret sur Aygues – Article L.752-4 du Code de Commerce
Projets de délibérations :
- N°1 : Commission d’appel d’Offres – élection des membres
- N°2 : Modification des statuts
- N°3 : Règlement intérieur de l’Assemblée délibérante
- N°4 : Règlement Budgétaire et Financier
- N°5 : Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
Points d’information :
- Accompagnement des communes pour la mise en œuvre du SCOT – Organisation du « jeu sérieux » pour l’année 2027
- Calendrier