Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 16 Octobre 2017 à partir de 15h30 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Néant
Relevé des décisions du Bureau
- Néant
Projets de délibérations :
- N°1 : Installation du nouveau Comité Syndical
- N°2 : Détermination du nombre de Vice-Présidents
- N°3 : Élection des nouveaux Vice-Présidents
- N°4 : Charte d’aménagement artisanal et commercial
Le Comité Syndical du 16 octobre est annulé et reporté à une date ultérieure.
En effet, nous sommes dans l’attente de l’arrêté inter-préfectoral concernant l’approbation de la modification des statuts du SMBVA, préalable indispensable à l’installation du nouveau Comité Syndical.