Le dernier Comité Syndical du SCoT s’est tenu le Lundi 2 Mars 2020 au siège du SMBVA.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Aucune
Relevé des décisions du Bureau
- Aucune
Projets de délibérations :
- N°1 : Finances – Rectification de la délibération DCS 2019-39 du 02/12/2019 – Ouverture par anticipation crédits investissement – Exercice 2020
- N°2 : Finances – Compte Administratif 2019
- N°3 : Finances – Compte de Gestion 2019
- N°4 : Finances – Affectation du Résultat 2019
- N°5 : Finances – Budget Primitif – exercice 2020 et Appel à cotisations des EPCI membres du SMBVA
- N°6 : Finances – Correction sur exercices antérieurs – rattrapage de reprises de subventions
- N°7 : Urbanisme – Avis PPA – RLP d’Orange
- N°8 : Urbanisme – Avis PPA – PLU des Angles
- N°9 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT Vaison-Ventoux