Accueil » Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 25 Septembre 2017

Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 25 Septembre 2017


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Septembre 2017 à partir de 13h30 au siège du SMBVA.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Décision N°7 : GROUPAMA MÉDITERRANÉE – Contrat d’assurance locaux et responsabilité
  • Décision N°8 : GIE TERRES ET TERRITOIRES – Compléments et actualisation du volet agricole et foncier à l’échelle du nouveau périmètre du SCoT BVA

Relevé des décisions du Bureau du Lundi 24 Juillet 2017

  • N°1 : Modification n°2 du PLU de JONQUIERES
  • N°2 : Modification n°1 du PLU de CAUMONT-SUR-DURANCE
  • N°3 : CDAC – LES ANGLES – ZAC Grand Angles Activités

Relevé des décisions du Bureau du Lundi 11 Septembre 2017

  • N°1 : Modification N°1 du PLU de CAMARET-SUR-AIGUES

Projets de délibérations :

  • N°1 : Urbanisme – Avis PPA – SCoT du Bassin de vie de Cavaillon, Coustellet et l’Isle sur la Sorgue
  • N°2 : Administratif – Rapport d’activités 2016