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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 26 Janvier 2026 – 15h00


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 26 Janvier 2026 à 15h00 au siège du SMBVA

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions de la Présidente :

  • Décision n°2026-01 : Contrat d’abonnement Site Internet CIG – CIG GRANDE COURONNE
  • Décision n°2026-02 : Avenant au contrat Santé – MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE
  • Décision n°2026-03 : Avenant au contrat de gestion du site internet – PACOM 1

Relevé des décisions du Bureau :

  • Avis –Sauveterre – Modification simplifiée n°2 du PLU
  • Avis – Grand Avignon / Avignon – DPMEC du PLU

Projets de délibérations :

  • N°1 : Approbation SCoT
  • N°2 : Cotisation membre fondateur AURAV 2026
  • N°3 : Débat d’orientations Budgétaires 2026

Points d’Information :

  • Calendrier