Accueil » Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 27 Septembre 2021

Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 27 Septembre 2021


Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 27 Septembre 2021 à 14h30 à la salle des Fêtes de Sorgues.

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • Aucune

Pour information :

  • Réunion d’examen conjoint – Mise en compatibilité du PLU de Vedène – Bassin de rétention

Relevé des décisions du Bureau

  • CDAC – Roquemaure – Intermarché
  • Avis du Bureau – ORANGE – Modification N°1 du PLU

Projets de délibérations :

  • N°1 : Mise en compatibilité du SCoT – Construction d’un établissement pénitentiaire sur la commune d’Entraigues-sur-la-Sorgue
  • N°2 : Zone du Plan d’ENTRAIGUES – Déclaration d’utilité publique et mise en compatibilité du PLU
  • N°3 : Rapport d’activité 2020
  • N°4 : Remboursement par anticipation des 3 emprunts
  • N°5 : Modification de la composition du Comité Syndical – Grand Avignon – Roquemaure (remplacement d’un suppléant)
  • N°6 : Contrat assurance statutaire