Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 27 Septembre 2021 à 14h30 à la salle des Fêtes de Sorgues.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- Aucune
Pour information :
- Réunion d’examen conjoint – Mise en compatibilité du PLU de Vedène – Bassin de rétention
Relevé des décisions du Bureau
- CDAC – Roquemaure – Intermarché
- Avis du Bureau – ORANGE – Modification N°1 du PLU
Projets de délibérations :
- N°1 : Mise en compatibilité du SCoT – Construction d’un établissement pénitentiaire sur la commune d’Entraigues-sur-la-Sorgue
- N°2 : Zone du Plan d’ENTRAIGUES – Déclaration d’utilité publique et mise en compatibilité du PLU
- N°3 : Rapport d’activité 2020
- N°4 : Remboursement par anticipation des 3 emprunts
- N°5 : Modification de la composition du Comité Syndical – Grand Avignon – Roquemaure (remplacement d’un suppléant)
- N°6 : Contrat assurance statutaire