Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 12 décembre 2022 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions de la Présidente
- Avis – Modification n°2 du PLU de Châteauneuf du Pape
- Avis – Modification n°4 du PLU d’Entraigues sur la Sorgues
Projets de délibérations :
- N°1 : Avis dans le cadre d’une dérogation préfectorale pour l’ouverture à l’urbanisation d’une zone à Camaret sur Aigues (modification n°2 du PLU)
- N°2 : Avis dans le cadre d’une dérogation préfectorale pour l’ouverture à l’urbanisation d’une zone à Orange (déclaration de projet n°1 du PLU)
- N°3 : DM 1 – Exercice 2022
- N°4 : Programme Partenarial de l’AURAV 2023
- N°5 : Débat d’orientations budgétaires 2023
- N°6 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements 2023
- N°7 : Appel anticipé partiel des cotisations 2023
- N°8 : Modification de la composition du Comité Syndical
- N°9 : Modification des statuts du SMBVA
Informations diverses :
- Les grands piliers du futur document PAS
- Calendrier prévisionnel du 1er semestre 2023