Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Juillet 2022 à 14h30 au siège du SMBVA
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- D2022-01 : QUIETEC – Avenant au contrat de maintenance informatique
Relevé des décisions du Bureau
- Avis du Bureau – Orange – Modification n°2 du PLU
- Dossier CDAC – AEC ZAC du Coudoulet – Orange
- PPRI Rhône Aval
Projets de délibérations :
- N° 1 : Validation du rapport d’activité 2021
Informations diverses :
- Retour sur l’atelier économique du 13 juin 2022
- Réforme des règles de publicité des actes