Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 4 Juillet 2022 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Juillet 2022 à 14h30 au siège du SMBVA

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions du Président

  • D2022-01 : QUIETEC – Avenant au contrat de maintenance informatique

Relevé des décisions du Bureau

  • Avis du Bureau – Orange – Modification n°2 du PLU
  • Dossier CDAC – AEC ZAC du Coudoulet – Orange
  • PPRI Rhône Aval

Projets de délibérations :

  • N° 1 : Validation du rapport d’activité 2021

Informations diverses :

  • Retour sur l’atelier économique du 13 juin 2022
  • Réforme des règles de publicité des actes