Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 23 Mai 2022 à 14h30 à la salle des Fêtes du Pontet.
L’ordre du jour est le suivant :
Relevé des décisions du Président
- D2022-01 : QUIETEC – Avenant au contrat de maintenance informatique
Relevé des décisions du Bureau
- Avis du Bureau – Modification simplifiée n°1 du PLU Villeneuve lez Avignon
- Avis du Bureau – Modification n°1 du PLU de Sérignan du Comtat
Projets de délibérations :
- N° 1 : Avis dans le cadre d’une demande de dérogation pour l’ouverture à l’urbanisation d’une zone – projet de modification n°1 du PLU de Sérignan du Comtat
- N° 2 : Nouvelle prescription de la révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
- N° 3 : Modification de la composition du Comité Syndical
- N° 4 : Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
- N° 5 : Frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
- N° 6 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Rencontre Nationale des SCoT Besançon
Informations diverses :
- Analyse Schéma Régional des Carrières (SRC) PACA