Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 8 Juin 2026 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 8 Juin 2026 à 14h30 au siège du SMBVA

L’ordre du jour est le suivant :

Relevé des décisions de la Présidente : 

• Aucune décision

Relevé des décisions du Bureau : 

• Avis – PETR ARLES modification simplifiée n°1 du SCOT

Projets de délibérations :

• N°1 : Délégation permanente d’avis au Bureau Syndical
• N°2 : Délégation permanente au Bureau Syndical relative à la saisine de la CDAC au titre de l’article L752-4 du Code du Commerce
• N°3 : Désignation d’un représentant à la Commission Départementale d’Aménagement Commerciale (CDAC) du Vaucluse et du Gard
• N°4 : Désignation des représentants à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
• N°5 : Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Durance
• N°6 : Désignation des représentants de la Fédération Nationale des SCOT
• N°7 : Désignation des représentants au Comité National d’Action Social (CNAS)

Points d’Information :

• Calendrier
• Point sur la mise en œuvre
• Actualité juridique