Documents / Syndicat Mixte / Comptes Rendus du Comité Syndical

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 7 Novembre 2022

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 7 novembre au siège du SMBVA :

  • DCS n°2022-20 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial – Conférence des SCOT Occitanie Toulouse 20 septembre 2022
Télécharger la délibération
  • DCS n°2022-21 : Remboursement des frais de déplacement – Mandat spécial permanent sur la durée du mandat
Télécharger la délibération
  • DCS n°2022-22 : Désignation de membres supplémentaires pour l’AG de l’AURAV

A venir

  • DCS n°2022-23 : Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical
Télécharger la délibération Télécharger l'annexe

Liste des délibérations / CS du 7 novembre 2022

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 7 novembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous

Télécharger le document

Liste des délibérations / CS du 26 septembre 2022

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 26 septembre 2022 sont à consulter dans le document ci-dessous

Télécharger le document

CR CS du 04-07-2022

Compte rendu du comité syndical du Lundi 4 Juillet 2022

Télécharger le document

CR CS du 23-05-2022

Compte rendu du comité syndical du Lundi 23 Mai 2022

Télécharger le document

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 23 Mai 2022

  • DCS n°2022-12 : Avis – Demande de dérogation à l’urbanisation – PLU Sérignan du Comtat – modification n°1
Télécharger le document Télécharger le document
  • DCS n°2022-13 : Prescription de la nouvelle révision du SCOT du Bassin de vie d’Avignon – objectifs et modalités de concertation
Télécharger le document
  • DCS n°2022-14 : Modification de la composition du Comité Syndical
Télécharger le document
  • DCS n°2022-15 : Convention d’adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du Centre de Gestion
Télécharger le document Télécharger le document
  • DCS n°2022-16 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
Télécharger le document
  • DCS n°2022-17 : Remboursement des frais de déplacement – mandat spécial – RNS 2022
Télécharger le document

CR CS du 21-03-2022

Compte rendu du comité syndical du Lundi 21 Mars 2022

Télécharger le document

Délibération du Comité Syndical du Lundi 21 Mars 2022

  • DCS n°2022-07 : Avis PPA – Projet de PLU d’Avignon
Télécharger le document Télécharger le document
  • DCS n°2022-08 : Avis PPA – Projet de Schéma Régional des Carrières Occitanie
Télécharger le document Télécharger le document
  • DCS n°2022-09 : Compte de Gestion – Exercice 2021
Télécharger le document Télécharger le document
  • DCS n°2022-10 : Modification des statuts du SMBVA
Télécharger le document Télécharger le document
  • DCS n°2022-11 : Programme Partenarial AURAV 2022
Télécharger le document