Délibérations du Comité Syndical du Lundi 12 Octobre 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 12 Octobre au siège du SMBVA :DCS n°2026-29 : Commission d’Appel d’Offres – élection des membresDCS n°2026-30 : Modification …
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 21 Septembre 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 21 Septembre au siège du SMBVA :DCS n°2026-23 : Avis sur le PCAET de la CCAOP (Annexe)DCS n°2026-24 : Avis sur le PCAET du PETR d’Ar…
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 8 Juin 2026
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 8 juin au siège du SMBVA :DCS n°2026-16 : Délégation permanente d’avis au Bureau SyndicalDCS n°2026-17 : Délégation permanente au Bureau …