Délibérations du Comité Syndical du Lundi 15 Décembre 2025
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 15 Décembre au siège du SMBVA:DCS n°2025-18 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2026DCS n°20…
Enquête Publique : Rapport et conclusions motivées de la Commission d’Enquête
Le mercredi 3 décembre, la Commission d’enquête a rendu son rapport et ses conclusions motivées à la Présidente du SMBVA.Ces documents sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an au siège du SMBVA ainsi …