Archives du SCOT BVA

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 3 Juillet 2023

9 décembre 20246 juillet 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 3 juillet au siège du SMBVA :

DCS n°2023-16: Rapport d’activité 2022

9 décembre 20245 juillet 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 juillet 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

9 décembre 202423 juin 2023

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 3 juillet 2023 à 14h30 au siège du SMBVA

9 décembre 202413 juin 2023

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 5 juin au siège du SMBVA :

DCS n°2023-10 : Modification de la composition du Comité Syndical

DCS n°2023-11 : Election 11ème Vice-Président

DCS…