Documents / Actualités

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 14 Octobre 2024

Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 14 Octobre au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-16 : Avis du Syndicat Mixte du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon dans le cadre de la consultation pour la modification n°1 du SRADDET PACA
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Liste des délibérations / CS du 14 Octobre 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 14 Octobre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 14 Octobre 2024 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 14 Octobre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA

(suite…)

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Septembre 2024

Liste de délibération prise lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 Septembre au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-15 : Révision du SCOT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique
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Liste des délibérations / CS du 30 Septembre 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 Septembre 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 30 Septembre 2024 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 30 Septembre 2024 à 14h30 au siège du SMBVA

(suite…)

Liste des délibérations / CS élargi aux Maires du 1er Juillet 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical élargi aux Maires qui s’est tenu le 1er Juillet 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical élargi au Maires le Lundi 01 Juillet 2024 – 14h30

Le prochain Comité Syndical élargi aux Maires se tiendra le Lundi 01 Juillet 2024 à 14h30 au siège du SMBVA

(suite…)

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 03 Juin 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
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  • DCS n°2024-12 : Modification du tableau des effectifs
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  • DCS n°2024-13 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
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  • DCS n°2024-14 : Rapport d’activité 2023
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Liste des délibérations / CS du 3 Juin 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 Juin 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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