Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 21 Septembre au siège du SMBVA :
DCS n°2026-23 : Avis sur le PCAET de la CCAOP (Annexe)
DCS n°2026-24 : Avis sur le PCAET du PETR d’Ar…
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 21 septembre 2026 sont à consulter dans le document ci-dessous :
Durant l’élaboration du SCOT et dans le cadre de sa mise en œuvre, le SMBVA s’est engagé à approfondir la question de la connaissance des sols, et à réaliser une étude sur l’identification des gisements potentiels de renaturation et …
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 8 juin au siège du SMBVA :
DCS n°2026-16 : Délégation permanente d’avis au Bureau Syndical
DCS n°2026-17 : Délégation permanente au Bureau …