Documents / Actualités

Délibérations du Comité Syndical du Lundi 03 Juin 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 03 Juin au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-11 : Suppression d’emploi permanent
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  • DCS n°2024-12 : Modification du tableau des effectifs
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  • DCS n°2024-13 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
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  • DCS n°2024-14 : Rapport d’activité 2023
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Liste des délibérations / CS du 3 Juin 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 3 Juin 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 03 Juin 2024 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 03 Juin 2024 à 14h30 au siège du SMBVA

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 25 Mars 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 25 Mars au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-09 : Mandat spécial – Remboursement de frais de déplacement 18ème Rencontre National des SCoT 
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  • DCS n°2024-10 : Remboursement de frais de mission des agents 18ème Rencontre National des SCoT
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Liste des délibérations / CS du 25 mars 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 25 mars 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 25 Mars 2024 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 25 Mars 2024 à 14h30 au siège du SMBVA

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Délibérations du Comité Syndical du Lundi 29 janvier 2024

 

Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 29 janvier au siège du SMBVA :

 

  • DCS n°2024-01 : Retrait de la Délibération n°2023-27 portant ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-02 : Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-03 : Cotisation Membre Fondateur AURAV – Exercice 2024
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  • DCS n°2024-04 : Compte de Gestion – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-05 : Compte Administratif – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-06 : Affectation du résultat – Exercice 2023
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  • DCS n°2024-07 : Budget Primitif – Exercice 2024 et Appel des cotisations des EPCI membres du SMBVA
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  • DCS n°2024-08 : Remboursement des frais de mission et de déplacement des personnels du Syndicat
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Liste des délibérations / CS du 29 janvier 2024

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 29 janvier 2024 sont à consulter dans le document ci-dessous

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Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 29 Janvier 2024 – 14h30

Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 29 Janvier 2024 à 14h30 au siège du SMBVA

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Liste des délibérations / CS du 11 décembre 2023

Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 11 décembre 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous

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