Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 27 mars 2023 à 14h30 au siège du SMBVA
Liste des délibérations / CS du 30 janvier 2023
Les délibérations prises lors du Comité Syndical qui s’est tenu le 30 janvier 2023 sont à consulter dans le document ci-dessous
Délibérations du Comité Syndical du Lundi 30 Janvier 2023
Liste des délibérations prises lors du dernier comité syndical qui s’est tenu le lundi 30 janvier au siège du SMBVA :
DCS n°2023-01 : Retrait de la déliberation DCS n°2022-21 du 7 novembre 2022
DCS n°2023-02 : Correction sur exerci…
Prochain Comité Syndical du SCoT le Lundi 30 Janvier 2023 – 14h30
Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 30 janvier 2023 à 14h30 au siège du SMBVA