Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 10 Février 2020 à 14h30 au siège du SMBVA.
CR CS du 31-01-2020
Compte rendu du comité syndical du Vendredi 31 Janvier 2020
Délibération du Comité Syndical du Vendredi 31 Janvier 2020
DCS n°2020-01 : Urbanisme – Avis PPA – PLH 3 du Grand Avignon
Délibération du Comité Syndical du Lundi 9 Décembre 2019
DCS n°2019-42 : Elaboration-révision générale du SCoT du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT