Le prochain Comité Syndical du SCoT se tiendra le Lundi 4 Novembre 2019 à 14h30 au siège du SMBVA.
CR CS du 14-10-2019
Compte rendu du comité syndical du Lundi 14 Octobre 2019
Réunions Publiques le 5 et 7 Novembre 2019
Le SCoT du Bassin de Vie d’Avignon organise deux réunions publiques à l’attention des habitants du Grand Avignon, de la Communauté de Communes du Pays Réuni d’Orange, de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat et d…
Délibération du Comité Syndical du Lundi 23 Septembre 2019
DCS n°2019-22 : Urbanisme – Modification n°2 du PLU Camaret sur Aigues – Demande d’avis de dérogation au titre de l’article L.142-5 du Code de l’Urbanisme
DCS n°2019-23 : Urbanisme – Avis PPA – S…